Le groupe de travail était présidé par Antoine Magnant, directeur général adjoint (DGA). Il était accompagné de Madame Valérie Séguy, cheffe du service des ressources humaines, de Monsieur Frédéric Iannucci, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal, de Monsieur Stéphane Créange, sous-directeur du contrôle fiscal, du pilotage et de l’expertise juridique, de Madame Alexandra Barreau-Jouffroy, cheffe du bureau SJCF-1B « Procédures de contrôle, études et veille juridique, coordination des textes législatifs et publications fiscales », de Monsieur Kamal Nebhi, chef du bureau « affaires juridiques et contentieux » du service des ressources humaines, et de Monsieur Aurélien Durand, chef du bureau SJCF-1A « Pilotage du contrôle fiscal et de l’activité juridique ».

Le DGA a indiqué que l’objectif de ce groupe de travail était d’échanger sur les réflexions et premières propositions concrètes issues des échanges avec les organisations syndicales et les professionnels du contrôle fiscal, réunis en groupes de travail métiers les 8 décembre 2022 et 16 janvier 2023.

La sécurité des autres agents nomades (géomètres, huissiers) et des agents d’accueil sera évoquée dans des groupes de travail programmés en avril.

Le DGA veut s’assurer qu’aucun sujet n’a été oublié et que les propositions sont à la hauteur des enjeux et des besoins du métier.

Dans ses propos liminaires, l’UNSA a indiqué que les thématiques et « propositions à expertiser » présentées recoupaient assez largement les propositions qu’elle avait adressées à l’administration à la suite du groupe de travail du 7 décembre dernier.

L’UNSA DGFiP estime que toutes les propositions faites méritent d’être retenues.

Compte-rendu du groupe de travail "Sécurité des agents du contrôle fiscal" du 6 février 2023 - lire la suite

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Secrétaire Départemental

Frédéric NYCZKA

Email : unsa.drfip59@dgfip.finances.gouv.fr

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